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Marques déposées par la société CCC ACQUISITION CORP. Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
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COTE D'AZUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTE D'AZUR
CCC ACQUISITION CORP. Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95593491
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2015

Présentation de la marque COTE D'AZUR

Déposée le 20 octobre 1995 par la société CCC ACQUISITION CORP. Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE D'AZUR »

Le déposant est la société CCC ACQUISITION CORP. Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 6040 Bandini Boulevard LOS ANGELES (Commerce),ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2288304) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 Rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2288304) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE D'AZUR est expirée depuis le 20 octobre 2015.

CCC ACQUISITION CORP. Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : UNDERWETS , MALIBU KNITS , CATALINA , SEA LURE , MARTIN OF CALIFORNIA , SUNSET BEACH , CATALINA , COLE OF CALIFORNIA , CATALINA MARTIN , MERCURY


CCC ACQUISITION CORP. Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 6040 Bandini Boulevard LOS ANGELES (Commerce),ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2288304) - États-Unis


BLETRY & Associés - 23 Rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2288304) - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 16 mai 2001 - Gage constitué n°323874 - Publication au BOPI 2001-05-16

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2005 n°2288304 - Publication au BOPI 2005-05-16

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

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